Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A TOUTE HEURE
S.A. FILET BLEU

Numéro de dépôt :
3256723
Date de dépôt :
05/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2013
A TOUTE HEURE de FILET BLEU

Présentation de la marque A TOUTE HEURE

Déposée le 5 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) FILET BLEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A TOUTE HEURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FILET BLEU domicilié(e) Z.A. de Troyalac'h,29170 SAINT-EVARZEC - 29170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 224 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FILET BLEU domicilié(e) CP no 11 Saint-Evarzec - France.

La marque A TOUTE HEURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A TOUTE HEURE est expirée depuis le 5 novembre 2013.

FILET BLEU a également déposé les autres marques suivantes : P'tit Break , Filet Bleu FONDÉ EN 1920 , Filet Bleu Biscuitier à Quimper depuis 1920 , CERELINE , FILET BLEU BISCUITIER A QUIMPER DEPUIS 1920 , Filet Bleu Biscuitier à Quimper depuis 1920 , Kit goûter , BISCUITS Filet Bleu FONDÉ EN 1920 , Le goûter en poche , CERELINE


S.A. FILET BLEU - Z.A. de Troyalac'h,29170 SAINT-EVARZEC - 29170 - France - SIREN 402224554


S.A. FILET BLEU - CP no 11 Saint-Evarzec - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.